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Recherche d’antériorités

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    Recherches d’antériorités en matière de propriété industrielle

     

    Le but de l’outil mis à disposition par le Cabinet LOYER & ABELLO est de permettre à ceux qui souhaitent déposer un titre de propriété industrielle (marque, dessin et modèle, brevet) de réaliser facilement des recherches préliminaires d’antériorités.

     

    En utilisant cet outil, vous pourrez, dans un premier temps, écarter les projets manifestement insusceptibles de protection en raison des droits antérieurs existants.

     

    Dans un second temps, il est vivement recommandé de contacter un spécialiste pour réaliser une recherche approfondie sur les projets qui ne présentent pas d’obstacles évidents ou pour valider votre analyse, ce qui vous fera gagner du temps et vous permettra de réduire vos coûts d’acquisition des droits de propriété industrielle.

     

    IMPORTANT : En utilisant cet outil de recherches, vous acceptez expressément les clauses ci-dessous.

     

    Exclusion de responsabilité. Le Cabinet LOYER & ABELLO ne garantit, en aucun cas, la pertinence, l’exhaustivité et l’exactitude des recherches effectuées et ne saurait être tenu responsable du contenu des sites auxquels renvoie l’outil de recherche. L’usage de cet outil de recherches ne saurait remplacer la consultation d’un spécialiste en propriété intellectuelle, et il est effectué aux risques et périls de chaque utilisateur. En aucun cas, la responsabilité ou la garantie du Cabinet LOYER & ABELLO ne pourra être recherchée notamment, et sans caractère limitatif, pour tout problème de validité ou de liberté d’exploitation d’un titre de propriété industrielle déposé suite à ces recherches. En conséquence, chaque utilisateur assumera seul l’intégralité du risque résultant de l’utilisation de cet outil.

     

    Restrictions d’utilisation. Le Cabinet LOYER & ABELLO restreint l’utilisation de cet outil de recherches à des fins exclusivement personnelles et non professionnelles des utilisateurs (c’est à dire à l’exclusion des prestations de recherches en matière de propriété industrielle pour le compte de tiers).

     

    Nous vous proposons trois outils selon le titre que vous envisagez de déposer :